Les RTT c'est quoi ?

Définition
Les journées de récupération sur le temps de travail donnent lieu à des journées ou demi-journée de repos appelé plus couramment RTT ou JRTT. Cette compensation se fait lorsqu’un salarié travaille plus de 35 heures par semaine.

Comment calculer ces RTT ?
Il existe 2 méthodes pour calculer les RTT :

Calcule réel
Forfaitaire
Calcul réel

Exemple :
Un salarié travaille 39heures par semaine sur 5 jours, soit 39/5=7,8 heures par jour.
Dans l’année le salarié travaille 228 jours (365-104 jours de weekend-25 jours de congés payés – 8 jours fériés)
Il travaille 45,6 semaines (228 jours/5)
Le salarié effectue donc 182,4 heures en plus. 182,4 heures représentent 23,38 jours de RTT. 182,4/7,8
(Ce résultat doit être arrondit à la journée ou à la demi-journée supérieur en fonction des entreprises).


Calcul forfaitaire

Le nombre de RTT est déterminé chaque année sur la base d’un forfait. Cette méthode est souvent appliquée pour certaines catégories notamment les cadres. Ce forfait varie en fonction des absences du salarié.

Exemple :
Un salarié dispose de 10 jours de RTT et travaille 200 jours.
Il tombe malade pendant 30 jours de travail. Le salarié n’aura plus droit à 10 jours de RTT, mais 8,5 jours de RTT. [(200-30/200) x10]
Quels sont les délais de prise de RTT ?
La loi ne définit pas de délai de prise de RTT, ils doivent cependant être pris sur l’année de référence. Chaque convention détermine la période de référence et les délais de prise de RTT. La période de référence n’est pas obligatoirement l’année civile.

Peut-on se faire payer les RTT cumulés au cours de l’année ?
En principe le but des RTT est de réduire la durée du travail à 1607 heures par an. Toutefois, si le salarié a travaillé plus de 1607 heures, l’employeur doit rémunérer le salarié en heures supplémentaires. Cependant si votre employeur vous a averti de prendre ces RTT et qu’il vous a laissé la possibilité de prendre ces jours, il n’est pas tenu de vous rémunérer les RTT n’ont pris.

Cas particulier : si le salarié dispose d’un CET, il peut placer une partie ou la totalité sur ce compte.

Informations : Depuis le 31 décembre 2008, les salariés travaillant dans une entreprise de plus de 20 salarié qui n’ont pas de CET, peuvent renoncer à 10 jours maximum de RTT par an contre une majoration de salarié d’au moins 10 %.

Comment les RTT sont calculés si un salarié est embauché en cours d’année ?
Les RTT dans le cas présent sont calculés au prorata de la présence du salarié dans l’entreprise.

Exemple :

Une entreprise utilise l’année civile comme année de référence et elle offre 20 jours de RTT par an pour chaque salarié.
Si un salarié est embauché le 1er septembre (4mois de travail), il pourra prétendre à 7 jours de RTT : 20x (4/12)
Cumule-t-on des congés payés pendant nos RTT ?
En application de l’article L3141-5 du Code du travail, les jours de RTT dits « jours de repos acquis au titre de la réduction du travail » sont pris en compte pour le calcul de la durée des congés payés.